Présentation du fonds

• répertoire méthodique détaillé
• sous la direction de Pierre Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2014
• Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo ArchivesInstrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-4.8 du. Date de l'export :(14:34 h). Cet instrument de recherche a été créée en 2014 par la société Fontaine et Fils Archives Services à partir de l'état des versements des archives contemporaines élaboré par les archives départementales de l'Yonne et sous le contrôle de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne02/02/2018vendredi 16 décembre 2016

• Contexte

• Nom du producteur

  Yonne. Centre des impôts fonciers (Joigny) ; Yonne. Centre des impôts fonciers (Joigny)

• Présentation du producteur

  Le centre des impôts fonciers de Joigny a fermé en 2003.

• Modalités d'entrée

  Versements du 28 mars 2003 (1251 W, 1266 W), du 23 octobre 2007 (1344 W)

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités de reproduction

  En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine